Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE TONNE
GRILLET Claudius

Numéro de dépôt :
1066462
Date de dépôt :
27/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche S/S

Présentation de la marque LA BONNE TONNE

Déposée le 27 avril 1978 par GRILLET Claudius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche S/S), la marque française « LA BONNE TONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRILLET Claudius domicilié(e) 69910 VILLE-MORGON - France.

La marque LA BONNE TONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA BONNE TONNE est expirée depuis le 27 avril 1988.

GRILLET Claudius a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE TONNE


GRILLET Claudius - 69910 VILLE-MORGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Vin A.O.C. MORGON